Conditions Générales de Vente

Date de mise à jour : 06 juin 2017

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. Elles s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, par la société CSP PARIS FASHION GROUP pour la marque LE BOURGET, des produits proposés sur son site Internet. En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet LE BOURGET emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Le Client préalablement à sa commande, déclare que : - l’achat de produits sur le site Internet LE BOURGET est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle ; - avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente. La société CSP PARIS FASHION GROUP se réserve le droit de modifier à tout moment et mettre à jour les présentes conditions générales de vente étant précisé que les conditions générales de vente seront celles en vigueur à la date de commande par le client.

2. Identité de la Société

Nom : CSP PARIS FASHION GROUP - Marque LE BOURGET
Tél. (0)3 23 09 33 00 - Fax (0)3 23 09 33 19
SAS au capital de 588 939 euros N° SIREN 410317267 RCS Saint – Quentin N° SIRET 41031726700038 - APE 1431Z
CODE T.V.A. FR 85410317267

3. Accès au site

Le Client fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site LE BOURGET. Le Client conserve à sa charge les frais de télécommunications lors de l’accès à l’Internet et de l’utilisation du site.

4. Tarifs

Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet LE BOURGET, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement du bon de commande par le Client. Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par le Client. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par CSP PARIS FASHION GROUP au sein de son site Internet.

5. Produits commercialisés et Disponibilité

Le site www.lebourget.com permet de commander une sélection de produits de la marque Le Bourget et Maxmara. Le Client est invité à consulter le descriptif de chaque Produit pour en connaître les caractéristiques (désignation, définition, caractéristique et composition, . . . ), conformément à l’article L 111-1 du Code de la Consommation. Tout en apportant le plus grand soin et la plus grande exactitude à la mise en ligne des informations relatives aux Produits et à leur mise à jour, CSP PARIS FASHION GROUP ne saurait être tenue pour responsable en cas d’erreur(s) non substantielle(s), ce que le Client reconnaît et accepte. Les offres produits sont valables dans la limite des stocks disponibles ainsi que pour la durée de la validité de l’offre indiquée. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de commande. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement survenir, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après la passation de commande, CSP PARIS FASHION GROUP informera le Client par courrier électronique ou par téléphone dans les meilleurs délais, en proposant un remboursement du ou des produits ou la commande d’un autre article sur le site en remplacement. CSP PARIS FASHION GROUP se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis la sélection d’articles proposés sur le Site ainsi que leur prix. En cas de changement de prix, le prix applicable sera celui en vigueur au jour de la commande.

6. Commande

Toute commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. A partir du moment où le Client a enregistré sa commande en cliquant sur l’icône « Valider ma commande », il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. La commande du Client devra être confirmée par CSP PARIS FASHION GROUP par courrier électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de la commande par CSP PARIS FASHION GROUP et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. CSP PARIS FASHION GROUP recommande au Client de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.

7. Paiement

CSP PARIS FASHION GROUP a mis en place un système qui garantit un paiement en ligne en toute sécurité. La transaction et le paiement sont entièrement sécurisés par le protocole de cryptage TSL (Transport Layer Security) et bénéficient d’un système d’identification anti-fraude. CSP PARIS FASHION GROUP utilise la solution Ogone e-Commerce reconnue par les principaux acteurs du monde financier. Le paiement doit être réalisé lors de la commande par le Client. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros. Pour régler sa commande, le Client dispose d’un mode de paiement suivant : cartes bancaires uniquement, compatibles avec les principales banques françaises (VISA - MASTERCARD CB et le mode de paiement PAYPAL). CSP PARIS FASHION GROUP se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires. CSP PARIS FASHION GROUP se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité du Client pour tout paiement par carte bancaire. Le montant de la commande ne devra pas excéder la somme de 400 €. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

8. Livraison

Règles générales Les produits seront livrés dans les pays suivants : France métropolitaine – Allemagne – Angleterre - Autriche - Belgique – Espagne – Italie - Luxembourg – Pays-bas – Portugal - Suisse. Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande.
Par défaut, les factures sont transmises sur l’adresse de messagerie indiquée par le Client lors de son enregistrement. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation du Client ne sera acceptée. Le mode d’expédition choisis par CSP PARIS FASHION GROUP pour assurer la livraison des colis est :

8.1. Coliposte

Caractéristiques du système Colissimo de LA POSTE : Le Client est livré à son domicile par son facteur. En cas d'absence, le Client ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. Le Client est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. Dans l'hypothèse où le Client émet des réserves de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis à la réception, il dispose d’un délai de 3 jours non compris des jours fériés qui suivent celui de la réception, pour notifier au transporteur par lettre recommandée, sa protestation motivée. Le Client devra signaler l’incident par courrier électronique à l’adresse service-clients@lebourget.com ou par téléphone au : 03-23-09-33-05

8.2. Délais

Les délais de livraison, suite à validation de votre commande, sont les suivants: - Colissimo Suivi de la POSTE : 3 à 5 jours ouvrés Pour toute commande confirmée avant 12h, du lundi au vendredi (hors jours fériés) , l'envoi de la commande aura lieu le jour même dans la limite du stock disponible. Ces délais sont communiqués à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par le Client. En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l’article L. 121-20-3 du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où le Client a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. Faute de livraison à l’expiration de ce délai, le Client aura la possibilité d’annuler sa commande. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il aura informé CSP PARIS FASHION GROUP de sa décision de se rétracter, à l’exclusion de toute autre indemnisation. En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, le Client devra le signaler par courrier électronique à l’adresse service-clients@lebourget.com ou par téléphone au 03-23-09-33-05 afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à CSP PARIS FASHION GROUP de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, CSP PARIS FASHION GROUP procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par le Client.

9. Retours – Echanges – Modalités de remboursements

9.1 Délai de rétractation

Conformément à l’article L. 121-21 du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais et à ses risques, les produits commandés, pour remboursement ou échange. Le client devra en informer LE BOURGET – CSP PARIS FASHION GROUP par courrier électronique à l’adresse : service-clients@lebourget.com, et télécharger et remplir le formulaire de rétractation . Les produits doivent impérativement être retournés à CSP PARIS FASHION GROUP dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine, (emballage, accessoires, notice…), non portés. En conséquence les articles retournés incomplets, abîmés, portés, endommagés, utilisés ou salis ne seront pas remboursés. CSP PARIS FASHION GROUP ne peut être tenu pour responsable en cas de perte, d’envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison des articles retournés, dans la mesure où les risques du transport choisi et initié par le Client reposent sur lui seul. Il appartient au Client de conserver toute preuve de retour des articles. Il lui est ainsi vivement recommandé de retourner les articles par envoi recommandé ou tout autre moyen permettant d’établir de manière certaine la date de retour.

9.2 Produits non conformes à la commande ou défectueux - Echanges

Un échange n'est possible qu'en cas d'erreur dans le choix de la taille, du coloris ou en cas de non conformité des articles livrés (erreur de préparation dans la commande, problème de qualité, article déjà endommagé dans l'emballage). Les articles retournés seront échangés uniquement contre les mêmes articles dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock, un remboursement sera effectué. Le Client doit retourner les articles, dans leur état et emballage d’origine, accompagnés du formulaire de rétractation dûment rempli. Il précise également s’il souhaite l’échange ou le remboursement des articles, à l’adresse suivante :

CSP PARIS FASHION GROUP - Service Clients www. lebourget.com
68, rue Matisse 02230 Fresnoy-le-Grand France.

Le retour doit être effectué dans les 14 (Quatorze) jours qui suit la demande de rétractation. CSP PARIS FASHION GROUP envoie au Client un courrier électronique pour le prévenir de la réception des articles retournés. Si le Client demande un remboursement, CSP PARIS FASHION GROUP effectuera le remboursement dans un délai maximum de 14 (Quatorze) jours ouvrés suivant la réception des articles retournés. Le montant est alors crédité sur la Carte Bancaire du client. Dans les deux cas (échange ou remboursement), les frais de transport occasionnés par le retour des articles ne sont remboursés que si ce dernier est justifié par la non-conformité des articles livrés (erreur de préparation dans la commande, problème de qualité, article déjà endommagé dans l'emballage) dans un délai de 14 jours. Seuls les articles retournés dans leurs conditionnement et emballage d’origine, non portés peuvent faire l’objet d’un remboursement ou d’un échange. CSP PARIS FASHION GROUP a toute latitude pour décider si les articles retournés sont effectivement dans leur état d’origine. En conséquence les articles retournés incomplets, abîmés, portés endommagés, utilisés ou salis ne seront pas remboursés. Si cette règle n’est pas observée, il y a refus du colis à l’arrivée et retour en port dû. CSP PARIS FASHION GROUP ne peut être tenu pour responsable en cas de perte, d’envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison des articles retournés, dans la mesure où les risques du transport choisi et initié par le Client reposent sur lui seul. Par conséquent, il appartient au Client de conserver toute preuve de retour des articles. Il lui est ainsi vivement recommandé de retourner les articles par envoi recommandé ou tout autre moyen permettant d’établir un suivi d’envoi.

10. Responsabilité

CSP PARIS FASHION GROUP ne pourra être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d’un cas de force majeure telle que définie par les tribunaux. CSP PARIS FASHION GROUP ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. CSP PARIS FASHION GROUP ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient au Client de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.

11. Non-validité partielle

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement auprès de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

12. Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement auprès de l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

13. Loi applicable et juridiction compétente

Les ventes de produits de la société CSP PARIS FASHION GROUP sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre CSP PARIS FASHION GROUP et le Client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des juridictions du ressort du siège social de la société CSP PARIS FASHION GROUP.

14. « Informatique et Libertés »

Cette rubrique a pour objet d’informer les internautes et les Clients de l’usage des données recueillies lors de leur navigation sur le site Le Bourget. Données personnelles Lors de la création d’un compte client, CSP PARIS FASHION GROUP collecte certaines données personnelles du client. Cette collecte est indispensable à la passation de la commande. Sans ces informations, Le Bourget ne peut enregistrer la commande. Par ailleurs, le client peut, au moment de la création de son compte client, décider s’il souhaite que ses données personnelles soient utilisées à des fins commerciales et ainsi recevoir des offres CSP PARIS FASHION GROUP et suivre l’actualité de la marque. La société CSP PARIS FASHION GROUP déclare expressément que lesdites données ne seront utilisées que pour son exploitation personnelle. Elles pourront être transmises à ses partenaires contractuels et éventuels sous-traitants pour l’exécution de tâches nécessaires à la bonne gestion de la relation commerciale. Toutes les données seront traitées de manière confidentielle conformément aux dispositions légales sur la protection des données en vigueur. En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui le concernent. Ce droit s’exerce par courrier à l’attention de :

CSP PARIS FASHION GROUP - Service Clients Le Bourget
68 rue Matisse
02230 Fresnoy le Grand
Par e-mail : service-clients@lebourget.com

15. « Médiation des litiges de la consommation »

Conformément à l’article L.152-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation dont relève notre entreprise « CSP PARIS FASHION GROUP » : Par voie électronique : www.medicys.fr ou par voie postale : MEDICYS – 73 boulevard de Clichy – 75009 PARIS

16. « Cookies »

Lorsqu’un internaute consulte le site Le Bourget, CSP PARIS FASHION GROUP peut être amenée selon les paramètres de navigation de l’internaute, à déposer des cookies sur son ordinateur, son téléphone ou sa tablette.
Un cookie est un petit fichier de données qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le site Le Bourget telles que les pages consultées, la date et l’heure de consultation etc…
Les cookies permettent d’optimiser et de rendre plus agréable la navigation du client sur le site. Ils permettent également de proposer des offres et des services personnalisés.
En aucun cas, les cookies ne permettent d’identifier personnellement un internaute.

16.1/ Les cookies Le Bourget
Les cookies émis par Le Bourget ont plusieurs finalités :
- Une finalité technique
Ces cookies permettent de mémoriser les informations saisies par le Client, de sécuriser l’accès au compte Client, de gérer le panier d’achat.
- Une finalité de personnalisation
Ces cookies permettent d’adresser aux clients des offres personnalisées ainsi que de la publicité en rapport avec leurs centres d’intérêt.
- Une finalité statistique
Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du site (nombre de visites, d’abandon dans le processus de commande…) afin d’améliorer son contenu.

16.2/ Les cookies Tiers
Lorsqu’un internaute consulte le site Le Bourget, des cookies de sociétés partenaires sont susceptibles d’être déposés sur son terminal.
Ces cookies ont pour objet d’identifier les pages consultées par l’internaute afin de lui proposer ultérieurement des offres personnalisées en dehors du site Le Bourget.

16.3/ Les cookies réseaux sociaux
Ces cookies permettent à l’internaute de partager des contenus du site Le Bourget avec d’autres personnes. C’est le cas notamment des boutons « partager », « j’aime » issus des réseaux sociaux tels que facebook, twitter…

16.4/ Le paramétrage des cookies
En poursuivant la navigation sur le site Le Bourget, l’internaute accepte l’utilisation des cookies décrits ci-dessus.
S’il ne souhaite pas que CSP PARIS FASHION GROUP dépose ces cookies, l’internaute doit configurer son navigateur de la manière suivante.
Attention toutefois, certaines fonctionnalités qui nécessitent le dépôt de cookies telle que la recommandation personnalisée sur des articles par exemple, ne seront plus accessibles et la navigation sur le site risque d’être fortement perturbée.

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et au-delà :
1. Choisissez le menu "Outils", puis "Options Internet".
2. Cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. Choisissez le menu "Outils", puis "Options Internet".
2. Cliquez sur l'onglet "Sécurité"
3. Sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau"
4. Repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

Pour Netscape 6.X et 7. X :
1. Choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

Pour Netscape Communicator 4.X :
1. Choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
2. Cliquez sur l'option "Avancé"
3. Rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

Pour Firefox 2.0 et au-delà
1. Choisissez le menu "Outils", puis "Options".
2. Choisissez le menu "Vie privée", puis cliquez dans "Cookies"
3. Décochez la case "Autoriser tous les sites à placer des cookies"